Environnement – Déchets
Déchets
Ordures ménagères:
Sont compris dans la dénomination d’ordures ménagères :
- Les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, débris de verre ou de vaisselle, cendres, chiffons, balayures et résidus divers déposés aux heures de la collecte, dans des récipients (à l’exception des corbeilles de propreté) placés devant les immeubles ou à l’entrée des voies inaccessibles aux camions,
- Les déchets provenant des établissements professionnels, artisanaux et commerciaux, dits « déchets banals », déchets industriels non dangereux ou déchets assimilables aux ordures ménagères, déposés dans les mêmes volumes et de même façon que les déchets des ménages,
- Les déchets assimilables aux ordures ménagères provenant des écoles, casernes, hôpitaux, prisons et tous bâtiments publics, déposés dans des récipients dans les mêmes volumes et de même façon que les déchets des ménages.
EMR hors verre
Sont compris dans la dénomination des EMR hors verre les déchets déposés dans des conteneurs spécifiques (conteneurs roulants à couvercles jaune et/ou bornes d’apport volontaire de couleur jaune) :
- Flaconnages en matière plastique, munis de leurs bouchons répartis entre :
- les bouteilles d’eau, de jus de fruits, de soda, de lait, de soupe, d’huile
- les flacons de produits d’hygiène et d’entretien
- y compris les cubitainers de 2 à 5 litres
- Les déchets d’emballages en métal issus des ménages sont les emballages constitués d’acier (type boîte de conserve,) ou d’aluminium (type barquettes alimentaires, aérosols, boîte “boisson”,…),
- Les journaux, magazines et catalogues, prospectus, brochures, annuaires, papiers blancs de bureaux et scolaires, tracts publicitaires…
Sont exclus de la prestation notamment les barquettes en polystyrène (type emballages de viennoiserie, de viandes), les emballages non vides, les papiers kraft, les papiers cadeaux, les blisters plastiques, les papiers broyés et autres emballages souillés.
EMR verre
Sont compris dans la dénomination des EMR verre les déchets suivants déposés dans des conteneurs spécifiques (conteneurs roulants à couvercles vert et/ou bornes d’apport volontaire de couleur verte), les bouteilles, bocaux et flacons en verre
Sont exclus de la prestation le verre plat (vitres), la porcelaine, les faïences, la terre cuite, les ampoules, la vaisselle en verre ou en cristal et tout autre objet en verre spécial.
Sont compris dans la dénomination des déchets verts les déchets provenant de l’entretien des espaces verts des particuliers tels que la tonte de pelouse, les tailles de haies, les feuilles mortes, les branchages, et les troncs.
Sont exclus de la prestation les autres déchets de jardinage les pots en plastique.
Sont compris dans la dénomination des encombrants les déchets de tailles volumineuses tels que :
- Ameublement (meubles, literie…)
- Loisirs et divers (vélos, poussettes et landau, jouets ne comprenant pas de composants Électriques)
- Appareils sanitaires
Sont compris dans la dénomination des D3E les déchets ayant fonctionné sur pile, batterie ou secteur, issus des ménages uniquement de type :
- petit outillage
- ordinateur, téléviseur, télécommande
- équipement de sport
- micro-onde, mixeur, batteuse….
- gazinière, congélateur, réfrigérateur
Ces déchets sont également repris gratuitement par le distributeur à l’occasion d’un éventuel nouvel achat.
- Les métaux ferreux (ou ferrailles) correspondants aux déchets de fabrication et de transformation des métaux et des objets métalliques en fin de vie et mis au rebus
- Les métaux non ferreux comprenant tous les métaux sauf le fer à l’état pur ou faiblement allié (inférieur à 10%). Ce sont principalement le cuivre, l’aluminium, le zinc, le plomb, l’étain, le chrome et le nickel